Conditions d'utilisation
Ce site web est la propriété de RBSC. Tout accès ou utilisation de ce site est soumis aux Conditions d'Utilisation (CU) suivantes. Le fait d'accéder à ce site ou de l'utiliser constitue de votre part une acceptation des Conditions d'Utilisation. Si vous n'acceptez pas les CU, vous ne pouvez pas avoir accès à ce site.
Copyright
L'ensemble du contenu de ce site et la propriété de RBSC sont protégés par la loi sur le droit d'auteur. Le contenu du site ne peut être copié qu'à des fins personnelles, à l'exclusion de toute exploitation commerciale, et avec le consentement écrit et explicite de RBSC. Il ne peut par la suite être copié, reproduit ou redistribué de toute autre manière. Hormis les droits mentionnés ci-dessus, il est interdit de copier, afficher, télécharger, distribuer, modifier, reproduire, rééditer ou retransmettre toute information, texte ou document compris dans ce site ou toute partie de ceux-ci dans un médium électronique ou en tirage sur papier, ou de créer toute œuvre dérivée basée sur ces images, textes ou documents. Toute copie de ce document ou partie de celui-ci doit inclure cette notice de copyright ainsi que toutes les autres notices de propriété.
Marques de commerce
Sauf disposition contraire, tous les noms de produits sont des marques de commerce de RBSC, ses filiales ou sociétés liées. L'utilisation de ces marques est strictement interdite et peut constituer une violation du droit d'auteur ou de la loi sur la protection des marques.
Dommages
Par l'accès à ce site, vous acceptez d'indemniser RBSC pour tous dommages résultant de toute violation des présentes CU causée par votre faute.
Contenu
Toutes les informations fournies sur ce site sont destinées à un usage purement informatif et éducatif. RBSC ne sera en aucun cas responsable de tous dommages, en ce compris tous dommages indirects ou fortuits, résultant de l'accès à ce site, de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d’utiliser celui-ci, ou de toute erreur ou omission dans le contenu de ce site. RBSC décline toute responsabilité concernant le contenu ou la nature des sites de tiers liés à ce site.
Droit applicable
Les présentes Conditions d'Utilisation et l'utilisation de ce site sont régies par le droit belge. Tout litige découlant de ces CU sera porté devant les cours et tribunaux de Bruxelles.
Divers
Si l'une des dispositions des présentes CU est illégale, nulle ou inexécutable, cette disposition sera considérée comme non existante et n'affectera pas la validité ni la force exécutoire des autres dispositions. RBSC se réserve le droit d'actualiser les CU et le contenu de ce site à tout moment.